Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CWE – CLEAR WORLD ENVIRONMENT (SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE)

Numéro de dépôt :
3250828
Date de dépôt :
13/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Marque figurative de CWE – CLEAR WORLD ENVIRONMENT (SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 octobre 2003 par la société CWE – CLEAR WORLD ENVIRONMENT (SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative

Le déposant est la société CWE – CLEAR WORLD ENVIRONMENT (SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE domicilié(e) 55, GRAND'RUE, B.P. 33,30270 SAINT JEAN DU GARD - 30270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 574 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZAHM ALAIN domicilié(e) 70, RUE FELICIEN VERGIER,07430 DAVEZIEUX - 07430 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CWE – CLEAR WORLD ENVIRONMENT (SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE a également déposé les autres marques suivantes : La Blosolution , La Biotechnologie au service de l'Environnement , CWO Clear World Environment


CWE – CLEAR WORLD ENVIRONMENT (SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE) - 55, GRAND'RUE, B.P. 33,30270 SAINT JEAN DU GARD - 30270 - France - SIREN 438574659


ZAHM ALAIN - 70, RUE FELICIEN VERGIER,07430 DAVEZIEUX - 07430 - France


Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410743 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture et la sylviculture. Produits de traitement biologique pour effluents liquides et pâteaux, pour plans d'eau, bacs à graisses, stations d'épuration, agriculture, terrains pollues. Préparation pour nettoyer et degraisser. huiles essentielles. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.